Informations légales
Mentions légales
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Responsabilité éditoriale
Éditeur du site
- Dénomination
- Académie française
- Statut
- Compagnie souveraine, personne morale de droit public sous tutelle du ministère chargé de la Culture — Institut de France
- Siège social
- 23, quai de Conti
75270 Paris Cedex 06 — CS 90618 - Téléphone
- +33 (0)1 44 41 43 00
- SIRET
- 180 008 049 00014
Publication
Directeur de la publication
La direction de la publication est assurée par le Secrétaire perpétuel de l'Académie française, actuellement Amin Maalouf, en sa qualité de représentant légal de la Compagnie.
Infrastructure
Hébergement
Le site est hébergé sur l'infrastructure d'OVHcloud, prestataire français certifié ISO 27001, dont les centres de données sont situés en France et en Union européenne, conformément aux exigences réglementaires relatives à la souveraineté des données publiques.
- Société
- OVH SAS
- Siège social
- 2, rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
- Numéro de téléphone
- 1007
- Localisation des données
- France / Union européenne
- Certifications
- ISO 27001, HDS (hébergement de données)
Droits
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site — textes, images, photographies, illustrations, enregistrements sonores, vidéos, logos — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du contenu de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de l'Académie française, sauf dans les cas prévus par la loi (courte citation, usage pédagogique non commercial, etc.).
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Réalisation
Crédits
- Conception et développement
- CyberScale — agence web spécialisée secteur public
- Design et accessibilité
- CyberScale (conception) — audit RGAA par prestataire indépendant certifié
- Photographies
- Académie française / Institut de France — tous droits réservés
Voir aussi